Selon Source OSBL « La
pierre angulaire d’un organisme de bienfaisance ou sans but lucratif est son
conseil d’administration. Responsable de la santé et de la viabilité de
l’organisme, un conseil d’administration qui fonctionne bien est le principal
vecteur de succès d’un organisme».[1]
Ainsi, il est donc essentiel que le conseil d’administration soit constitué de
membres compétents, motivés et de confiance. En effet, malgré
le fait que les objectifs des OBNL sont souvent des objectifs non financiers,
cela ne veut pas dire qu’ils n’ont pas d’objectifs à atteindre. Ce type d’organisation
est très diversifié et les attentes à l’égard des administrateurs peuvent
varier grandement.
La gouvernance d’un OBNL englobe la
surveillance des activités de l’organisation et le fait de décider si celle-ci
sera gérée par des permanents, des bénévoles ou une combinaison des deux. Ainsi,
le conseil possède une autorité et un pouvoir étendus. Par contre, les administrateurs,
qui sont des membres bénévoles, agissent individuellement et n’ont presque
aucun pouvoir. Le fait qu’ils agissent individuellement fait en sorte qu’ils
sont personnellement responsables du remboursement de la dette via leur argent
et leurs actifs en cas de poursuite ou de fraude par exemple. Comme le
mentionne l’Institut des administrateurs de sociétés « En règle générale,
vous devez vous occuper de l’organisme ainsi que de ses ressources et de ses
obligations, au moins avec autant de soin que si c’était les vôtres. »[2] De
plus, le conseil est responsable de la nomination des comités du conseil, des
dirigeants, des employés et des représentants de la société pour le déroulement
de ses activités quotidiennes. Aussi, il incombe de la décision des dirigeants
à savoir comment seront géré les différents fonds et ce pour quoi ils seront
attribués.
L’ICCA a composé un document qui
comprend 20 questions et pistes de réponses que devraient se poser les membres
du conseil d’administration concernant des enjeux importants pour la
gouvernance de ce type d’organismes.[3] De
plus, pour un complément d’information sur le sujet, Industrie Canada a publié
un excellent document intitulé « Guide à l’intention des administrateurs
des sociétés à but non lucratif : Droits, fonctions et pratiques »[4] en
2002. Celui-ci traite des OBNL et a pour objectif d’aider les administrateurs à
faire un bon travail, tout en se protégeant contre les réclamations pouvant
résulter de leurs actes ou de leurs décisions.
Personnellement, que ce soit pour les
OBNL ou encore pour les sociétés à but lucratives, une gouvernance efficace
garantit que les objectifs sont atteints, que les ressources sont bien gérées,
et que les intérêts des parties prenantes sont protégés et respectés dans les
décisions clés.
Je vous propose de visionner le vidéo suivant afin d'en apprendre davantage sur le sujet:
http://www.youtube.com/watch?v=XhCBfGv1LSc&feature=youtu.be
[1] http://sourceosbl.ca/gestion-dun-organisme/gouvernance-du-conseil-dadministration
[2]https://www.cas.ulaval.ca/files/content/sites/cas/files/documents/Centre_documentation/Guides_outils/ICCA_20Q-OSBL.pdf
[4] Guide à l’intention
des administrateurs des sociétés à but non lucratif : Droits, fonctions et
pratiques » 2002 - http://www.ic.gc.ca/eic/site/cilp-pdci.nsf/vwapj/Primer_fr.pdf/$FILE/Primer_fr.pdf
Aucun commentaire:
Enregistrer un commentaire