Toujours sous le thème de la gouvernance,
j’aimerais traiter plus précisément de la corruption. Ce sujet d’actualité a de
grandes répercussions sur notre société depuis plusieurs années et je juge que
nous méritons d’y accorder un peu d’attention.
Tout d’abord, la corruption se définit comme étant
de l’abus fait par une personne pour son profit personnel et elle implique
à la fois ceux qui en prennent l’initiative et ceux qui se laissent
corrompre.[1] Plus précisément, elle se traduit par le détournement d’un
processus ou d’une interaction avec un ou des individus afin d’obtenir des
avantages. De plus, la corruption peut avoir plusieurs formes tels le vol, le
gaspillage, l’évasion fiscale, etc. Malheureusement, ce type de détournement fait partie de nos pratiques de gouvernance
depuis plusieurs années. Effectivement, c’est en 1885 que l’on a vu la première
enquête publique sur la corruption de l’histoire du Québec avec la commission
ayant pour sujet l’entreprise Desjardins. Depuis, le nombre de commissions ne
cesse d’augmenter et cette pratique est de plus en plus répandue.[2] Pour
ne nommer que quelques exemples de corruption, je pourrais traiter des Jeux
olympiques de Sochi. Il semblerait que ces jeux sont victimes de corruption
puisqu’une étude démontre que la Russie a payé deux fois plus que nécessaire
pour la construction d’au moins 10 des bâtiments olympiques[3]. En effet, les
vérificateurs ont cerné qu’il y avait eu des dépassements de coûts jugés
déraisonnable. De plus, un bon exemple de corruption serait tout ce qui a trait
à l’industrie de la construction avec la commission Charbonneau, créée en
novembre 2011, qui ne cesse de recenser de nouveaux cas.
Plusieurs éléments sont en mesure de justifier ce nombre grandissant de
fraude et de corruption. Dans un article publié par The World Bank en 1998, les
auteurs ont énuméré certaines causes. Tout d’abord, ils mentionnent que les
individus sont fortement motivés à augmenter leur revenu. De plus, ceux-ci
indiquent que les possibilités de participer à la corruption sont nombreuses
puisque le pouvoir discrétionnaire de nombreux gestionnaires est large. En
terminant, les auteurs énoncent que la responsabilité est généralement faible
puisqu’en effet, la compétition politique et les libertés civiles sont souvent limitées.
Par contre, je pourrais ajouter d’autres éléments qui expliquent les cas de
fraudes tels le manque de surveillance, le non-respect du lien d’indépendance,
etc.
Dans le même ordre d’idée, la corruption à
plusieurs impacts sur la société. Une étude récemment faite a démontré que la
corruption coûte 120 milliards d’euros à l’Union européenne chaque année.[4] De
plus, il semblerait que ce sont les plus pauvres qui sont victimes de celle-ci
puisque les ressources sont détournées de là où elles devraient être
attribuées.[5] La corruption est donc une des grandes causes des mauvais résultats
économiques puisqu’il s’agit d’un obstacle de taille au développement et à
l’atténuation de la pauvreté. Pour compléter, un
article publié par The World Bank indique que « La corruption nuit à
l'efficacité économique et à l'équité sociale, car elle détourne les ressources
des objectifs de développement économique et social, et prive les citoyens de
services, en particulier les pauvres, qui ne peuvent pas payer les pots de vin
obligatoires. »[6] Cette citation nous amène à penser qu’il résulte de la
corruption non seulement une perte monétaire, mais il en résulte aussi une
perte d’efficacité et une perte de la confiance des citoyens dans le
gouvernement.
En conclusion, cette tendance à la corruption amène
les comptables à modifier leurs pratiques. Par le passé, plusieurs vérificateurs
ont été accusés de ne pas avoir détecté les fraudes à temps et ont été tenus
responsables de celles-ci. Ainsi, suite à ces évènements, plusieurs
professionnels sont beaucoup plus alertes et prennent davantage de mesures afin
d’éviter les risques de fraudes et de corruption. De plus, en raison des
nouvelles réglementations, ils ont dû adapter leur méthode de fonctionnement. Certains spécialistes disent que la corruption prend
des proportions telles qu’elle risque de freiner la croissance économique et de
contrarier les efforts accomplis en vue d’instaurer une bonne gouvernance.
Heureusement, depuis quelques années, plusieurs efforts sont déployés à
l’échelle internationale pour combattre la corruption, encourager la
transparence et accroître la responsabilité.
Personnellement, je suis d’avis que la corruption a
un gros impact sur la société. Effectivement, il est plutôt frustrant de voir
que certaines personnes au pouvoir abusent de leur poste et de la confiance que
leur accordent les citoyens par exemple. Je pense aussi que les sanctions
attribuées aux individus qui optent pour la fraude ou la corruption ne sont pas
assez radicales puisque malgré les sanctions mises en place, il y a toujours de
nouveaux cas qui sont découverts. Ainsi, qu’elles sont selon vous les mesures à
mettre en place? Qu’elle devrait être les principales conséquences?
Un vidéo offert par le Collège des administrateurs de sociétés nous
présente différents aspects liés à la corruption et offre donc un supplément
d’informations: http://www.youtube.com/watch?v=Nsl-igB4D-E
[1] Banque mondiale, Recommandations
visant à renforcer le programme anti-corruption, [En ligne], Consulté le 3 février 2014, http://www1.worldbank.org/publicsector/anticorrupt/MaliwebAnti.pdf
[2] André Bourque, Donnons le temps au temps, Le Devoir, [En ligne], consulté le 5 février 2014, http://www.ledevoir.com/politique/quebec/399147/donnons-le-temps-au-temps
[3] Nataliya Vasilyeva, Sotchi :
corruption et conflits d’intérêts dans la construction, La presse, [En ligne], consulté le 5 février 2014, http://www.lapresse.ca/sports/sotchi-2014/201401/27/01-4732914-sotchi-corruption-et-conflits-dinterets-dans-la-construction.php
[4] Agence France-Presse, UE :
la corruption coûte près de 120 milliards par an, La presse, [En ligne], consulté le 5 février 2014, http://affaires.lapresse.ca/economie/international/201402/03/01-4735051-ue-la-corruption-coute-pres-de-120-milliards-par-an.php
[5] Nations Unies, Convention des
nations unies contre la corruption, [En ligne],
consulté le 3 février 2014, http://www.unodc.org/documents/treaties/UNCAC/Publications/Convention/08-50027_F.pdf
[6] Banque mondiale, Recommandations
visant à renforcer le programme anti-corruption, [En ligne], consulté le 3 février 2014, http://www1.worldbank.org/publicsector/anticorrupt/MaliwebAnti.pdf
Comme Roxane le mentionne dans cet actuel billet;
RépondreSupprimer“Effectivement, il est plutôt frustrant de voir que certaines personnes au pouvoir abusent de leur poste et de la confiance que leur accordent les citoyens par exemple”
Je suis tout à fait en accord avec ce genre de position puisque nous considérons qu’en tant que contribuables notre pouvoir d’influence est fréquemment et malheureusement très peu considéré. Comment se fait-il que des organismes et prestataires de dons, voulant valoriser l’amélioration de la qualité de nos hôpitaux, qui nous soupçonnons avoir comme premier intérêt de favoriser l’avancement et l’égalité sociale, sont exposés d’avant plan avec des problèmes de corruption?
Le tout récent exemple du président général de la fondation de l’hôpital général de Montréal est selon moi très intéressant et soulève le questionnement. En effet, la question de corruption se pose d’emblée lorsqu’on considère que cette fondation reçoit en moyenne 14 M$ de dollars de dons par année et que le président général reçoit depuis 2 ans, un demi-million en salaire annuel. Comme les médias le compare actuellement, un directeur comparable étant à la tête d’une fondation pour hôpitaux de la ville de Toronto, gagne en moyenne 350 000 $ pour des fonds apportés d’au moins 100 M$ de dollars par année. L’écart est ici flagrant et conduit à se questionner sur la transparence et la pertinence d’une telle décision votée par le conseil d’administration. Peut-on réellement justifier la grande expertise dudit dirigeant, son implication envers l’organisme et la société et la qualité de son travail en général pour la modique somme de 500 000 $ annuellement?
Pour un aperçu des actualités concernant le salaire du directeur général de la fondation de l'hôpital général, voici le lien;
http://www.985fm.ca/national/nouvelles/le-pdg-de-la-fondation-de-l-hopital-general-touche-301378.html
Camille ton exemple est très intéressant et est selon moi peu moral. Il parait important pour répondre à ta question d'étudier la manière dont a été nommé cet homme. En effet, soit il a bien été nommé pour ses compétences, soit il pourrait s'agir d'un titre complémentaire, lui demandant peu de son temps. C'est une manière détournée de lui faire parvenir son demi million annuel. Il n'est pas rare que des dirigeants siègent dans des comités et directoires avec très peu de responsabilité et d'implication. C'est une manière détournée de contribuer à leur rémunération. On ne se demande plus ce qui justifie le montant, c'est le poste qui devient une justification du salaire. Malheureusement, tant que le cumul des fonctions reste raisonable ce n'est pas considéré comme une fraude.
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RépondreSupprimerTout d’abord, merci à vous deux pour les commentaires!
Ainsi, je trouve l’exemple de Camille très pertinent et très intéressant. En effet, ce dernier démontre bien qu’il y a une problématique non seulement au niveau des entreprises, mais aussi au niveau des OBNL. Concernant la manière dont a été nommé cet homme, j’espère qu’il a été mis en poste en raison de son expertise et de ses compétences. Je crois qu’il faudrait aussi se demander s’il est en situation d’indépendance. Par contre, il est difficile de trouver l’information sur ce sujet. De plus, pour répondre à tes questionnements, Camille, je te réfère à l’article de Joël Joncas intitulé « Comment rémunérer un PDG » qui donne quelques recommandations pour rémunérer un dirigeant. Par contre, après plusieurs lectures, je me demande encore qu’est-ce que je peux faire en tant qu’individus pour contrer la corruption et la fraude?